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Aucun lot ne sera remis avant acquittement total des sommes dues et présentation du bordereau acquitté, et/ou de l'étiquette de vente. Ouverture Du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Tél. : 01 48 00 20 18 – Accès contrôlé Une pièce d'identité doit être laissée en dépôt au poste de sécurité – 6 bis rue Rossini – 75009 Paris
Service à thé et à café en porcelaine de... - Lot 9 - Drouot Estimations Service à thé et à café en porcelaine de Limoges à décor polychrome sur fond vert tendre de branchages de roses. Filets, peignés et motifs de style rocaille émaillés or. Il comprend seize tasses à thé et quinze sous tasses, seize tasses à café et quinze sous tasses, et un pot à lait. Fin du XIXème - début du XXème siècle. H. tasse à thé: 6 cm - Diam. sous tasse: 14 cm. H. tasse à café: 6, 5 cm - Diam. sous tasse: 13 cm. Eclats, égrenures et usures à la dorure. Conditions de vente Les acheteurs paieront en sus de l'adjudication par lot les taxes et frais suivants: 24% TTC. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de DROUOT-ESTIMATIONS, sous réserve des rectifications annoncées au moment de la présentation de l'objet et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions sont données à titre indicatif. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d'usage, les petits accidents, l'exposition ayant permis un examen des objets présentés.
Spécimen non repris à la Convention de Washington (CITES) ni au titre du Règlement CE 338/97 du 09/12/1996, ni au Code de l'environnement français. Pour une éventuelle exportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat de ce lot contenant du corail - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis. • Spécimen en écaille de tortue marine Chelonioidea spp (I/A) pré-Convention, antérieur au 1er juillet 1947 et de ce fait conforme au Règle CE 338/97 du 09/12/1996 art. 2-Wmc. * Les objets présentés contenant moins de 20% d'ivoire d'Elephantidae spp (I/A) ou de corne de rhinocerotidae spp, (I/A) travaillé, pré-Convention, antérieur au 2 mars 1947 et de ce fait conforme au Règle CE 338/97 du 09/12/1996 art. 2-Wmc, aux arrêtés français du 16 août 2016 modifié et du 4 mai 2017, sont en vente libre. Pour une sortie de l'Union Européenne, un certificat CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur.
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