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Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du lieu du siège social de EMA CNIFOP. 10. Les principales lois concernées: Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. Four électrique | Four poterie | 01- Ain | Ceramique poterie. L'utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur, pour refuser l'installation des cookies. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. 11. Lexique: Utilisateur: Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles: « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
La nature dans Le Pays de Gex Frontalier de la Suisse, le pays de Gex abrite les plus hauts sommets du Jura... Panoramas sublimes sur les Alpes enneigées et la plaine Lémane, faucons pélerins, grands tétras et chamois sont au rendez-vous... Au sud, entre les pentes boisées de deux chaînes de montagnes, torrents, canyons et autres marmites géantes ont sculpté la vallée de Valserine... A vos baskets, skis, pitons et parapentes... La culture dans Le Pays de Gex Fermes massives typiques, belles demeures et charmants châteaux constituent le patrimoine du Pays de Gex. Le Fort l'Ecluse, ouvrage militaire fortifié situé à la croisée des pays français, savoyard et suisse fut commencé au XIIIème siècle... Cours poterie saint malo. Pour la petite histoire, la ville de Ferney-Voltaire, anciennement Ferney, prit ce nom en hommage à son bienfaiteur célèbre. Elle abrite le château du philosophe écrivain qui y vécut au XVIIIe siècle...
MENTIONS LÉGALES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ 1. Présentation du site: En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site EMA CNIFOP – l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. Propriétaire: EMA CNIFOP 21, route de Saint Sauveur 58310 SAINT AMAND EN PUISAYE – Tél: 03. 86. 39. 60. 17 Responsable publication: EMA EMA CNIFOP – Hébergeur: PlanetHoster – 4416 Louis-B. Cours poterie ain st. -Mayer – Laval, Québec – Canada H7P 0G1 Webmaster: Sencyb – – 5 Rue Marcel Labaume F-58150 Pouilly-sur-Loire – Tél: 07 68 28 89 66 – Fax: 08 97 10 81 92 – E-mail: 2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés: L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.
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