France. Ministère de l'équipement, des transports et du logement D. PROGRAMME D'APPUI AUX PME DES SECTEURS DE L'AUTOMOBILE, DE L'AERONAUTIQUE ET DU TEXTILE & HABILLEMENT. 97-712 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du Ministre de l'équipement, des transports et du logement. Le Ministre de l'équipement des transports et du logement met en oeuvre la politique du gouvernement dans les domaines de l'équipement, de l'aménagement foncier, de l'urbanisme, de la construction, de l'habitat, des transports et de leurs infrastructures, du tourisme et de la mer, à l'exception de la pêche et des cultures marines et de la construction et de la réparation navale
Prochainement en Ligne
République tunisienne Ministère de l'équipement et de l'habitat Adresse: Avenue Habib Chrita - Cité Jardins - 1002 Tunis Belvédère Téléphone: 71. 842. 244 Email: Site Web:
Décret n° 2010-3219 du 13 décembre 2010, modifiant et complétant le décret n° 95-416 du 6 mars 1995 relatif à la définition des missions du contrôleur technique et aux conditions d'octroi de l'agrément. Ministère de l'équipement, de l'habitat : Open GOV. Textes relatifs aux normes techniques d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur des bâtiments publics à l'assurance décennale et au contrôle technique Décret n°2006-1467 du 30 mai 2006, fixant les normes techniques d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur des bâtiments publics, des espaces, des équipements collectifs, des complexes d'habitation et des bâtiments privés ouverts au public. (Annexe au décret) Textes relatifs à la sécurité et à la prévention contre les risques d'incendie Loi n° 2009-11 du 2 mars 2009, portant promulgation du code de la sécurité et de la prévention des risques d'incendie, d'explosion et de panique dans les bâtiments (1). Arrêté du ministre de l'intérieur et du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 2 juin 2017, portant approbation du règlement de sécurité spécifique aux bâtiments à usage d'habitation Textes relatifs aux marchés publics Décret n° 2014-1039 du 13 mars 2014, portant réglementation des marchés publics.
Maisons et villas à vendre à Guyane (973) Vous cherchez une maison à vendre à Guyane (973)? Lesiteimmo vous propose un large choix de maisons en vente à Guyane (973) et ses environs, mis à jour en temps réel pour que vous ne passiez pas à coté de la maison de vos rêves. 3, 4, 5 pièces ou plus, villa avec piscine, maison avec cheminée, villa contemporaine ou traditionnelle... vous trouverez sur lesiteimmo la maison à acheter qu'il vous faut à Guyane (973). Maison guyane: Maison à vendre. Et pour vous permettre de réaliser votre projet d'achat de maison en toute tranquillité, n'hésitez pas à vous rapprocher d' une agence immobilière à Guyane (973) spécialisée dans la vente immobilière, qui saura vous accompagner tout au long de votre projet. Si vous souhaitez plus d'informations sur l' immobilier à Guyane (973), découvrez notre page dédiée. 105 annonces Maison f3 à vendre au bourg de roura. Dans un quartier calme au coeur de roura, venez découvrir cette jolie maison f3. À proximité de toutes les commodités, cette maison est idéale pour une famille qui recherche le calme... Cayenne, centre-ville, découvrez cette belle maison créole à étage classée, située à l'angle des rues rouget de l'isle et becker.
07. 18 Il y a ceux qui préfèrent vivre en appartement, pour être au cœur de la ville, et... Passer de locataire à propriétaire: quelles sont les dépenses à prévoir? 23. 05. 18 Ça y est, vous vous êtes décidé à entrer dans le club des propriétaires? En voilà... Maison à vendre guyane.cci. Comment bien choisir sa résidence secondaire? 26. 12. 17 Vous songez à acquérir une résidence secondaire? En voilà une belle idée. Quels...
Implantée sur une parcelle de terrain plat de 774 m2 avec piscine au chlore 8 m x 3. 5 m, dans un secteur résidentiel et rechercher proche de la Mairie. Elle dispose d'une chambr 142 774 4 410 000 € Cayenne Maison T5 avec piscine et 2 dépendances En exclusivité je vous propose cette magnifique demeure constituée d'une villa principale type T5, d'un studio de 25 m2, d'un appartement type T2 de 30 m2 et d'un patio avec piscine 7 m x 3. 5 m et végétation luxuriante. Rénovation très réussi, qui à permis de garder le charme des maisons créoles et 160 263 7 271 000 € Maison Cayenne 6 pièce(s) 248 m2 Cayenne 97300 - Maison créole avec 6 pièces. Immobilier vente Maison à Cayenne Guyane 512820. Au rez-de-chaussée, Nous avons 2 grandes pièces avec un grand bar, une cuisine, wc homme femme. A l'étage nous avons un séjour, 3 chambres ou bureaux, salle d'eau, wc avons des combles aménageable ou pour du rangement. A l'extérieur nous avons 2 ter 248 228 6 175 000 € Exclusivite - Appartement Cayenne 3 pièce(s) 67 m2 En Exclusivite dans une petite résidence Zac Hibiscus, calme, sécurisée, cet appartement lumineux de 67 m2 en rez de jardin, sans travaux, est composé d'une cuisine aménagée, équipée, ouverte sur le salon et sa varangue avec un jardin de 153 m2.
07. 18 Il y a ceux qui préfèrent vivre en appartement, pour être au cœur de la ville, et... Passer de locataire à propriétaire: quelles sont les dépenses à prévoir? 23. 05. 18 Ça y est, vous vous êtes décidé à entrer dans le club des propriétaires? En voilà... Comment bien choisir sa résidence secondaire? 26. Maison guyane a vendre. 12. 17 Vous songez à acquérir une résidence secondaire? En voilà une belle idée. Quels... Guyane: L'immobilier dans votre département Immobilier Guyane
| Ref: visitonline_a_2000027003923 Jetez un coup d'œil à cette nouvelle opportunité proposée par: une maison possédant 7 pièces pour un prix compétitif de 161250euros. De plus le logement bénéficie d'autres atouts tels qu'un parking intérieur. | Ref: visitonline_a_2000027660350 Mise sur le marché dans la région de Kourou d'une propriété mesurant au total 60. 0m² comprenant 2 chambres à coucher. Maintenant disponible pour 161250 €. Cette maison se compose de 3 pièces dont 2 chambres à coucher et une salle de douche. | Ref: visitonline_a_2000027422383 Nous vous proposons ce joli appartement 3 pièces, d'une superficie de 70. Petites annonces Guyane guyane guyane guyane gratuites : annonces achat location vente Guyane guyane guyane guyane. 0m² en vente pour seulement 160000 à Cayenne. Le logement contient également une cuisine aménagée. Vous pourrez également profiter d'un balcon pour les jours où la météo est clémente mais aussi d'un parking extérieur pour garer votre voiture. | Ref: visitonline_a_2000027283391 Agréable terrain, situé près de Cayenne, proposé par. Prix de vente: 110000€. | Ref: visitonline_a_2000027183061 Prenez le temps d'examiner cette opportunité offerte par: une maison possédant 10 pièces pour un prix compétitif de 422000euros.