> Arrêté du 29 janvier 2019 - portant interdiction de rassemblement de personnes sur voie la voie publique - format: PDF - 1, 05 Mb Partager
211-7 du Code de l'environnement - Syndicat des eaux et de l'assainissement - Opérations groupées d'entretien régulier des cours d'eau du Bassin versant III Bande Rhénane Janvier • Arrêté du 29 janvier 2019 portant interdiction de rassemblement de personnes sur voie la voie publique
5 ko - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Villeneuve en Perseigne
↑ [PDF] Arrêté préfectoral en date du 16 décembre 2013 portant adhésion de la commune de Croignon à la communauté de communes des Coteaux Bordelais, consulté le 19 juillet 2014. ↑ Pour Croignon, c'est oui!, Sud Ouest du 15 décembre 2012. ↑ Carte de vœux à l'adresse de Croignon pour 2014 sur le site de la CC des Coteaux Bordelais. ↑ [PDF] Arrêté préfectoral en date du 16 décembre 2013 portant retrait de la commune de Croignon de la communauté de communes du Créonnais, consulté le 19 juillet 2014. Arrêtés 2019 / Arrêtés / Arrêtés / Publications / Accueil - Les services de l'État en Martinique. ↑ « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 3 septembre 2019) ↑ Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d' OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative.
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(Sources: Insee [ 8]) Administration [ modifier | modifier le code] L'administration de l'intercommunalité repose, à compter du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2014, sur 30 délégués titulaires, Tresses disposant de sept sièges, Carignan-de-Bordeaux de six, Fargues-Saint-Hilaire et Pompignac de quatre chacune, Sallebœuf de trois et Bonnetan, Camarsac et Croignon de deux chacune [ 9]. Liste des présidents successifs Période Identité Étiquette Qualité décembre 2002 2020 Jean-Pierre Soubie DVG Conseiller municipal (et ancien Maire) de Tresses (1977-2011), conseiller général ( 1998 - 2015) En cours Christian Soubie Maire de Tresses Les données manquantes sont à compléter.
Arrêtés 2019 Mise à jour le 30/12/2019 Arrêtés publiés en Martinique en 2019 ********************* Arrêté préfectoral relatif aux prix maximum de certains produits pétroliers et du gaz domestique au 1er janvier 2020 > 2.