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Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 3104205 Date de dépôt: 29/05/2001 Lieu de dépôt: I. N. P. I. PARIS Date d'expiration: 29/05/2011 Présentation de la marque DOMAINE SAINTE MARIE DES GUES Déposée le 29 mai 2001 par la société LE GRELLE PHILIPPE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE MARIE DES GUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001. Le déposant est la société LE GRELLE PHILIPPE domicilié(e) DOMAINE Ste MARIE des GUÉS, (ENTREPRISE EN NOM PROPRE), 45570 OUZOUER/LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 485 303. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PHILIPPE LE GRELLE - France. La marque DOMAINE SAINTE MARIE DES GUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104205. C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE MARIE DES GUES est expirée depuis le 29 mai 2011.

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26/09/2019 Création d'entreprise Source: Maître Jean-Denis GERARD Notaire à Sully-sur-Loire (Loiret) 12 bis, boulevard du Champ-de-Foire AVIS DE CONSTITUTION Suivant acte reçu par Me Jean-Denis GERARD, Notaire, membre de la SCP Jean-Denis GERARD, notaire associé, titulaire d'un office notarial à Sully-sur Loire (Loiret), 12 bis, boulevard du Champ-de-Foire, le 19 juillet 2019, enregistre gratis, a été constituée une société civile sous la forme d'un Groupement Agricole d'Exploitation en Commun (GAEC) ayant les caractéristiques suivantes: Dénomination: GAEC SAINTE-MARIE. Siège social: Domaine de Sainte-Marie, 45570 Ouzouer-sur-Loire. Objet social: l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés ou pris à bail et toutes activités se rattachant à cet objet. Durée: 99 ans. Capital social: 464. 030, 00 €. Agrément: le GAEC SAINTE-MARIE a été agréé le 29 avril 2019 sous le nº 45201901. Clause d'agrément relative aux cessions de parts: seules les cessions entre associés sont libres.

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Le concept Le projet associatif Les producteurs L'éco-système des paniers bio L'équipe des paniers bio Notre Atelier Chantier d'Insertion Nos partenaires et financeurs Nos paniers Nos paniers En savoir plus Focus sur les emballages Tarifs 2022 Paris et Ile de France Tarifs 2022 Orléans et le Loiret Calendrier des livraisons 2022 Orléans et le Loiret Calendrier des livraisons 2022 Paris et l'Ile de France S'abonner Je m'abonne Questions fréquentes Comment s'abonner? Comment ça marche?

Point d'intérêt > Producteurs et artisans > Dégustation > france > centre > loiret > ouzouer-sur-loire de Tourisme Loiret 02 38 78 04 04 Crédit: Public Domain Œufs, poules, agneaux de race Solognote vivants ou découpés. Viande bovine de race Salers en caissette de 5 et 10 kg (bœuf ou veau) ou au détail sous-vide. Œufs, poulets, porcins, bovins et ovins bio. Également: food-truck avec les produits de la ferme pour vos événements privés! (max. 100 personnes) Visites guidées de groupes sur demande. Infos techniques 45570 OUZOUER-SUR-LOIRE Lat: 47. 7809046 Lng: 2. 441561 0 m 97 j